M&A - Private Equity
Management Package
Notre équipe élabore et met en œuvre des plans d’incitation pour fidéliser des équipes ou recruter un manager clé
Smalt Avocats assiste ses clients dans la structuration des accords d’actionnariat et d’intéressement des dirigeants, managers et salariés. Après analyse des objectifs poursuivis par l’entreprise et prise en compte des intérêts des dirigeants et des salariés, nous proposons à nos clients un ou plusieurs schémas de structuration répondant à leurs besoins en exposant les avantages et inconvénients des différentes solutions proposées afin de les accompagner dans la prise de décision.
Nous collaborons régulièrement avec des confrères spécialisés en droit fiscal et droit social sur ces questions afin de fournir une analyse exhaustive à nos clients.
Nos missions
- Constitution et structuration de société de managers (manco)
- Elaboration de parcours « associé » au sein de structure complexe
- Accompagnement dans le choix et la négociation des outils d’intéressement au capital (actions gratuites, BSPCE, stock-options)
- Constitution et structuration de fonds d’actionnariat salarié (FCPE actionnariat)
- Rédaction et négociation des accords organisant le transfert des actions des managers (pacte d’associés, convention de liquidité, promesse d’achat et de vente en cas de cessation d’activité)
- Rédaction et négociation de convention de collaboration du dirigeant